Maarek Okins

Maarek Okins
Maitre Jedi Maître d'armes

Protecteur : Cours de Spécialité

Procédures légales
Procédures légales

1) Techniques d'interrogatoire


- laisser parler le suspect : on laisse parler le suspect. On instaure une conversation sur des sujets apparemment éloignés des faits. Le but est de révéler des éléments important de la personnalité de l'individu.
Ensuite, le suspect est invité à raconter librement sa version des faits. Enfin, on confronte le suspect à sa version des faits en lui demandant un maximum de détails. Les incohérences vont apparaître à ce moment là.

- argumentation logique : quand on a la preuve de la culpabilité du suspect, on utilise la logique pour lui faire comprendre qu'on sait que c'est lui le responsable des faits et qu'il est dans son intérêt de coopérer.

- la compréhension : on évoque tout ce qui touche l'affectif du suspect (famille, travail, santé...). On donne des marques de compassions pour faire naître chez le suspect des sentiments de culpabilité, de honte afin qu'il livre de lui-même ses aveux.

- l'agressivité : on menace le suspect. Cela peut être utile en travaillant avec un enquêteur ayant une attitude bienveillante, le suspect pouvant se livrer plus facilement à ce dernier. Il faut cependant faire attention à ne pas bafouer les droits du suspect (vice de procédure pouvant faire échouer l'enquête)

- sauver la face : on offre au suspect une échappatoire psychologique au suspect lui permettant de se justifier d'avoir pris part au délit. On tente de diminuer aux yeux du suspect son implication dans les faits pour le faire parler plus facilement.

- la flatterie : on fait semblant d'être impressionné par les actions du suspect. On feint le respect pour lui, on met en avant son intelligence. On incite le suspect à se glorifier et à mettre en avant ses activités. Il peut même fournir plus de détails pour impressionner encore plus son auditoire.

- l'exagération : on augmente délibérément les présomptions de culpabilité sur le suspect afin de le pousser à avouer ses activités réelles afin de minimiser sa peine


2) procédures d'arrestation


Une personne ne peut être mise en état d'arrestation que dans les deux cas suivants :
- lorsqu'elle est surprise en flagrant délit
- lorsqu'un mandat d'arrêt est déposé à son encontre.

Pour mettre en état d'arrestation un individu, il faut s'approcher de lui en lui donnant des ordres clairs et précis (ne pas bouger, mettre les mains dans le dos et les croiser, écarter les jambes, tourner le dos à l'enquêteur). Ensuite, on lui saisit un doigt de chaque main avant de lui passer les menottes avec sa main libre. Cette situation est le cas ou l'individu interpellé coopère avec les forces de l'ordre.
Si le suspect refuse de coopérer, il faut l'immobiliser. Plusieurs techniques sont possibles : immobilisation par clé si on est suffisamment proche de lui, blaster paralysant... tout les moyens sont bons pour l'immobiliser, à condition de ne pas le blesser et de ne pas mettre en danger autrui.
Il faut ensuite lui notifier ses droits et lui proposer l'assistance d'un avocat.

3) composition d'un service d'enquêtes judiciaires :


Généralement, ces services sont composés de :
- médecins légistes
- laboratoires d'analyse
- banques de données (empruntes, profils adn, ect.)
- enquêteurs de terrain
- officiers de police judiciaire
- service d'écoute
- profilers


4) techniques de perquisition


Voici les étapes nécessaires au bon déroulement d'une perquisition :
- inventorier le nombre de pièce, l'espace à perquisitionner afin de dispatcher efficacement les groupes de fouille et établir un plan de perquisition
- quadriller tout l'espace, ainsi que les murs. Numéroter le tout pour vérifier à la fin que tout à bien été fouillé.
- Photographier chaque preuve ou chaque élément recherché à l'endroit exact où il a été trouvé.
- numéroter les preuves avant de les collecter en utilisant des gants ( on ne touche jamais une preuve directement avec sa main, au risque de la contaminer avec ses empruntes)
- mettre les preuves sous scellé.
- interroger le propriétaire des lieux quand on a trouvé les preuves
- une perquisition se fait toujours en présence du propriétaire des lieux et avec un mandat de perquisition.